En date du 05/12/09 a été prise la décision de la préfecture de Grenoble d'enregistrer notre association
Rapido Camping Car Cub de France (R3CF) sous le N° W381009180Nouvelle parue le du même mois au JO le 12.
Art 1;Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901et le décret du 16Aout 1901 ayant pour titre:
Rapido Camping-Car Club de France
RCCCF ou R3CF
Article2Le RCCCF a pour but:-de regrouper des personnes pratiquant leurs loisirs en Camping-Car
-de défendre les intérêts moraux ou matériels de cette pratique en plein air
-de favoriser les contacts en Camping Cariste ou sympathisants
-de recueillir et diffuser toute documentation technique, touristique ou autre ayant comme sujet le Camping Car
-de promouvoir efficacement ce mode de loisir par le biais du net et des forums amis....etc
Les membres s'engagent:-à respecter la nature, son environnement, à la protéger si besoin
-à respecter les modes de vie dans les pays étrangers qu' ils sont appelés à visiter
-à démontrer dans toute situation la démonstration de leur courtoisie, correction et tolérance
- S'engage à éviter tout prosélytisme politique ou religieux au sein du club
Article 3: Siège social:Le siège social sera fixé chez le président élu lors de la première assemblée préliminaire (qui pourrait se tenir par l'intermédiaire du forum par MP)
Il pourra être déplacé sur simple décision du conseil d'administration, la ratification de l'assemblée générale restant nécessaire.
Article 4:Le RCCCF se compose de:-Membres d'honneur
-Membres bienfaiteurs
-Membres actifs ou adhérents
Article 5 Admissions:Pour faire partie du club il est nécessaire d'être agrée par le bureau qui statue sur la demande qui sera faite par le biais du forum et sera validée après percetion de la cotisation.
Article 6 lesMembres:Sont membres d'honneur toute personne ayant rendu des services au club et sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs les membres qui versent chaque année une somme au minimum équivalente au double de la cotisation de base.
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation fixée par l'assemblée générale
Article7: Radiation
La qualité de membre se perd
1)par le non renouvellement de la cotisation soit 60 jours après la date du 1 er Janvier
2)par démission
3)par décès
4)par radiation prononcée par le conseil d'administration pour motif grave, l'intéressé étant ayant été prévenu de se justifier par courrier recommandé à se justifier sans délai.
Article 8:
Les ressources du RCCCF comprennent:
1)les montants des droits d'entrée et de cotisation
2)les subventions de l'Etat , des départements et des communes .
3)l'Association est habilitée à recevoir des dons.
4) Les recettes publicitaires.
5)Les fournitures gracieuses.
il faut également avoir la possibilité de vendre les produits du club.
exemple; casquette,cravate,parapluie ou autre etc....
Article 9 conseil d'administration
Le RCCCF est dirigé par un conseil d'administration élu pour 3 ans par l'assemblée générale
-Les membres son rééligibles
-Le conseil d'administration choisi parmi ses membres par vote un bureau qui se compose comme suit:
-un président
-un vice président
-un secrétaire
-un secrétaire adjoint
-un trésorier
-un vérificateur aux compte sera élu en A.G
-un membre
Le conseil étant renouvelé tous les ans par tiers, les deux premières années les membres sortant sont désignés par le sort.
En cas de vacance de poste, le conseil d'administration peut provisoirement nommer un remplaçant dont les pouvoir expireront à la date normale du membre qu'ils ont remplacé.
Il est procédé au remplacement définitif des postes vacants à l'assemblée générale suivante.
Article 10: Réunion du conseil d'administration:
-Le club ayant des membres sur tout l'hexagone, celle ci se fera via internet sur le forum du même nom ou une partie de celui ci est réservée à la gestion du club ,elle sera effectuée tous les deux mois à la demande du président ou sur demande de la moitié des membres.
-les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
-Tout membre du conseil qui n'aura pas participé à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
-Nul ne peut prétendre faire partie du conseil s'il n'a pas l'âge de 21 ans age fixé du fait de la conduite de véhicules d'un autre gabarit qu'une voiture de tourisme. Dérogation accordée sur présentation d'un permis C, C1 ou d'un CAP de chauffeur PL.
Article 11 Assemblée Générale ordinaire
-L'assemblée générale concerne tous membres du RCCCF quelque soit et à quel titre ils ont été affiliés.
-Celle ci se tiendra chaque année dans une région différente pour que les membres qui le souhaitent puissent tour à tour y assister.
-un secrétaire de séance sera désigné qui consignera le plus fidèlement possible cette assemblée (contenu et scrutins) sur un procès verbal qui sera signé par le président et par lesecrétaire.
-a chaque assemblée il sera effectué un procès verbal,
-Le bureau de l 'assemblée générale est celui du conseil d'administration.
-Quinze jours au minimum avant la date fixée, les membres seront avertis par Mail cette tache est imputée au secrétaire, l'ordre du jour sera indiqué sur les convocations
-le président ou son représentant assisté des membres du conseilpréside l'assemblée et expose la situation morale du RCCCF
-Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée procédé.
-Il est procédé après l'épuisement de l'ordre du jour au remplacement par vote des membres du conseils ortants, ceci étant la conclusion du procès verbal.
-Ne seront traitées que les questions à l'ordre du jour
-les résolutions de l'assemblée ordinaire sont prise à la majorité des membres présents.
Article 12: assemblée extraordinaire
-Si besoin est ou sur demande du quart plus un membre des membres inscrits, le président peut provoquer une assemblée extraordinaire qui se fera sur internet sur une durée d'une semaine pour donner le temps à chacun des membres de répondre à l'ordre du jour.
-La modification des statuts doit faire partie d'une assemblée extraordinaire à l'exception del'article3 (siège social) qui est du ressort de l'assemblée générale ordinaire.
-Les résolutions de l'assemblée extraordinaire sont prises à la majorité desdeux tiers des réponses adressée via internet certifiées par le secrétaire et le conseil après un délais de deux semaine,le procès verbal paraitra sur le forum du club.
Article 13: Règlement intérieur
-Un règlement intérieur peut être établi par le conseild'administration qui le fait approuver par l'assemblée générale.
-Ce règlement éventuel est destiné à fixer les derniers points non prévus aux statuts notamment ceux qui ont trait à l'administration interne du RCCCF.
Article 14: ce club après sa création fera la demande d'affiliation à la FFACC pour se fédérer au sein de celle ci.
Article15: Dissolution
En cas de dissolution prononcé par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle ci et l'actif s'il y a lieu est dévolu conformément àl'article9 de la loi du 1 er Juillet et au décret du 18Aout1901.
Les présents statuts ont été approuvées par l'assemblée constitutive du 05 Novembre 2009
Le Président ....................................................................................................le vice Président
Tonton Jef................................................................................................................Bedoin 38